Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne
/
Le Pouce ma navette gratuite
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Pouce ma navette gratuite
Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3492476
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration :
03/04/2027
Le Pouce ma navette gratuite de Communauté d\'Agglomération Chalon Val de Bourgogne

Présentation de la marque Le Pouce ma navette gratuite

Déposée le 3 avril 2007 par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON), la marque française « Le Pouce ma navette gratuite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 23 avenue Georges Pompidou - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le Pouce ma navette gratuite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Pouce ma navette gratuite arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : NICÉPHORE CITÉ , DECLIC , LE GRAND CHALON , NICÉPHORUM , NICÉPHORE DAYS , ZOOM , LE POUCE


Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 23 avenue Georges Pompidou - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643050 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10

Services publics de transport en commun de personnes au moyen d'un réseau d'autobus et de navettes de locomotion par terre ; information en matière de transport en commun de personnes.